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ladamedecaro Admin
Inscrit le : 29 Jan 2006 Messages : 300
| Sujet: arrétés municipaux Dim 5 Fév - 13:57 | |
| Voilà les arrêtes municipaux régissants Bourg
EDIT par Spads : Les arêtés présentés ici sont valables jusqu'à leur aborgation par le maire de Bourg. En cas de suppression d'un arêté, cela devra être spécifié par courrier, être inscrit sur le message d'informations et effacé de cette liste
Dernière édition par le Dim 5 Fév - 13:58, édité 1 fois |
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ladamedecaro Admin
Inscrit le : 29 Jan 2006 Messages : 300
| Sujet: Re: arrétés municipaux Dim 5 Fév - 13:58 | |
| Des marchands Ambulants
| Citation: | Arrêté municipal concernant les Marchands ambulants
Tous Marchands ambulants de Duchés et villes voisines sera dans l obligation de déclarer sa présence et les marchandises en sa possession à la mairie , ainsi que les prix pratiqués . La mairie se donne le droit de refuser à ce qu un marchand ambulant etranger à la ville mette des marchandises en vente sur son propre marché , pour eviter qu ils soient racheter par la mairie et de plomber ainsi une economie deja faible
Le Maire LDDC le conseil Municipal
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ladamedecaro Admin
Inscrit le : 29 Jan 2006 Messages : 300
| Sujet: Re: arrétés municipaux Dim 12 Fév - 15:22 | |
| | Citation: | Arrêté municipal concernant le Bois
L'achat de Bois sur la commune de Bourg est strictement reservée aux charpentiers , boulangers et forgerons de Bourg , afin de leur permettre de travailler . Toutes exceptions se fera par dérogations à obtenir au près du maire ou de ses adjoints , sous peine de procès intenté par la mairie. le Maire LaDameDeCaro Le conseil municipal
Fait à Bourg le 10 février 1454 |
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Spads

Inscrit le : 01 Oct 2006 Messages : 517 Localisation : Belley
| Sujet: Re: arrétés municipaux Lun 22 Jan - 15:57 | |
| | Citation: | IL EST INTERDIT sous peine de poursuites judiciaires (sauf en cas d'accord avec la mairie) : - de vendre des fruits - de vendre du poisson - d'acheter du pain en grande quantité - d'acheter du bois en grande quantité - d'acheter les marchandises à 1 écu sur le marché de la mairie sans y avoir été autorisé - d'utiliser le rachat automatique sans y avoir été autorisé
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Spads

Inscrit le : 01 Oct 2006 Messages : 517 Localisation : Belley
| Sujet: Re: arrétés municipaux Lun 22 Jan - 15:58 | |
| | Citation: | - Les boucliers à 55 écus sont destinés aux soldats savoyards. - La mairie rachètera (pour le duché) si les sotcks sur le marché sont suffisants : le blé en dessous de 13.60 écus et le maïs en dessous de 3.60 écus. - Tout achat d'une marchandise autre que du pain (pour consommation personnelle) achetée sur le marché de Bourg par un étranger à la ville devra être signalé à la mairie et effectué avec l'accord de cette dernière. |
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Spads

Inscrit le : 01 Oct 2006 Messages : 517 Localisation : Belley
| Sujet: Re: arrétés municipaux Lun 22 Jan - 15:58 | |
| | Citation: | Suite à une décision du conseil des paysans et artisans, la filière blé farine pain est organisée de la façon suivante : - vente du blé entre 13 et 13.50 écus - vente de farine entre 15 et 15.80 écus - vente du pain entre 6.30 et 6.80 écus Ces prix sont fermes et obligatoires dans le but de garder le pain bon marché. |
| Citation: | Mise à jour : - pain : de 6.10 à 6.45 écus pièce - farine : de 14.70 à 15.50 écus - blé : de 12.50 à 13.30 écus |
Dernière édition par le Sam 3 Nov - 16:46, édité 1 fois |
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Spads

Inscrit le : 01 Oct 2006 Messages : 517 Localisation : Belley
| Sujet: Re: arrétés municipaux Lun 22 Jan - 15:59 | |
| | Citation: | La mairie veut mettre en place une politique d'aide aux nouveaux paysans. Ceux qui suivraient ses conseils pour le choix de leur champ se verraient offrir une miche de pain pour le prix symbolique de 1 écu. Pour en bénéficier contactez simplement le maire par courrier. A ce titre, tout nouveau paysan suivant les conseils de la mairie est en droit de demander sa miche de pain. |
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Spads

Inscrit le : 01 Oct 2006 Messages : 517 Localisation : Belley
| Sujet: Re: arrétés municipaux Lun 22 Jan - 16:00 | |
| | Citation: | Mise en place d'une nouvelle grille des salaires : - 15 à 17 écus pour les 0 de caractéristiques - 17 à 21 écus pour 1 à 18 de caractéristiques - 21 et plus pour les 19 de caractéristiques |
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Evalea

Inscrit le : 17 Oct 2006 Messages : 572
| Sujet: Re: arrétés municipaux Jeu 7 Juin - 19:25 | |
| | Citation: | Arrêté municipal concernant la vente et l'achat de minerais de fer et fer brut
Article I :
Il est formellement interdit de vendre du minerais de fer et fer brut sur le marché joueur.
Ces produits sont destinés aux forgerons burgiens, tout visiteur surpris à acheter cette matière première se verra immédiatement mis en procès pour Escroquerie.
Article II : Il est formellement interdit, aux non burgiens et aux non forgerons burgiens d'acheter du minerais de fer et fer brut sur le marché joueurs ou Mairie. Toutes personnes entrant dans les catégories citées ci dessus se faisant prendre à acheter les dits produits se verra mise en accusation sans avis pour Escroquerie. Fait à Bourg, le 20 Juin de l'An de Grace 1455 Le Maire, Evalea Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras de Culoz
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Dernière édition par le Ven 22 Juin - 23:02, édité 3 fois |
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Evalea

Inscrit le : 17 Oct 2006 Messages : 572
| Sujet: Re: arrétés municipaux Jeu 7 Juin - 19:25 | |
| PROJET D'ARRETE MUNICIPAL
| Citation: | Arreté municipal sur l'aide aux vagabonds
La Mairie et le Tribun, collaborent pour mettre à disposition des vagabonds des miches de pain à 1 écu.
La mise en vente de ces miches est assurée par la mairie de Bourg, et celles-ci sont exclusivement réservées aux vagabonds (nouvel arrivant pas le statut).
Si un personne autre qu’un niveau 0 (nouvel arrivant) achète ces pains à 1 écu, il sera poursuivi devant les tribunaux pour escroquerie sans avertissement. Une amende de 12 écus sera demandée au Tribunal. Un montant supérieur pouvant être demandé en cas d'achat de plusieurs miches de pain.
La mairie, met également des pains en vente à 12 écus, pour ceux qui souhaiteront aider cette initiative.
Ceci est à but social, les pains sont financés par la coopération des artisans, des mécènes et la Mairie.
Cet arrêté est applicable sous un jour franc et restera valable jusqu'à abolition. Fait à Bourg, le 14 Juin de l'An de Grace 1455 Le Maire, Evalea Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras de Culoz
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Dernière édition par le Jeu 14 Juin - 10:07, édité 5 fois |
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Evalea

Inscrit le : 17 Oct 2006 Messages : 572
| Sujet: Re: arrétés municipaux Jeu 7 Juin - 19:29 | |
| | Citation: | Arrêté municipal concernant les achats par les non burgiens
Il est formellement interdit pour les RESSORTISSANTS d'autres villages d'acheter des produits sur le marché joueur. Il pourra acheter sur le marché Mairie : pain et viande pour ses besoins journaliers. Pour les achats importants il devra OBLIGATOIREMENT demander une autorisation au Maire. En cas de non respect de cet arreté, il sera mis en procès sans avertissement pour "Escroquerie".
Fait à Bourg, le 7 Juin de l'An de Grace 1455 Le Maire, Evalea Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras de Culoz |
Dernière édition par le Ven 8 Juin - 10:13, édité 1 fois |
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Evalea

Inscrit le : 17 Oct 2006 Messages : 572
| Sujet: Re: arrétés municipaux Ven 8 Juin - 10:06 | |
| Bourg étant un village très "touristique" je me demande si il ne serait pas nécessaire de "protéger" l'emploi de nos villageois.
| Citation: | Arreté municipal concernant l'emploi des non burgiens
Les offres d'emplois à plus de 15 écus sont STRICTEMENT réservées aux Burgiens de 9h00 à 20h00. Les Non burgiens sont toutefois autorisés à aller à la mine à n'importe quelle heure de la journée.
Tout contrevant se verra traduit en justice sans avis préalable pour Trouble à l'Ordre Public.
Fait à Bourg le 14 juin 1455 Evalea Von Kolspinne Rosenberg Von Valendras de Culoz Maire de Bourg |
EDIT par Spads : Suspendu pour le moment, on manque de main d'oeuvre... |
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Spads

Inscrit le : 01 Oct 2006 Messages : 517 Localisation : Belley
| Sujet: Re: arrétés municipaux Jeu 8 Nov - 11:48 | |
| Projet d'arrêté municipal : grille des salaires
| Citation: | Pour favoriser la tonte des moutons et rendre leur élevage plus rentable
Le salaire minimum pour la tonte des moutons est fixé à 16 écus et ce pour 19 points d'intelligence. Le salaire minimum pour l'abatage d'un mouton est fixé à 20 écus et ce pour 0 de force (ou plus) |
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Ratatouillle Admin
Inscrit le : 02 Juin 2008 Messages : 2
| Sujet: Re: arrétés municipaux Sam 14 Juin - 13:25 | |
| | Citation: | Filière Pain pour les démunis:
Le blé à 11 écus est exclusivement réservé aux meuniers participant à la filière. Tout achat a une autre fin conduira le préenu au tribunal. Tout meunier achetant des sacs de blé à 11 écus s'engage a fournir de la farine à 13 écus à un eboulanger de la filière. La farine à 13 écus est exclusivement réservée aux boulangers participants à la filière. Tout boulanger achetant de la farine a 13 écus, s'engage a en faire des miches de pain à 5.50 ecus. Le pain a 5.50 écus est exclusivement reservé aux vagabond avec une limite de 1 miche par vagabond et par jour. La mairie peut acheter les miches a 5.50 écus dans le but de les vendre dans la taverne municipale. |
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Ratatouillle Admin
Inscrit le : 02 Juin 2008 Messages : 2
| Sujet: Re: arrétés municipaux Sam 14 Juin - 13:29 | |
| Les arretés municipaux sont simplifiés et modifiés comme suit.
Cet arrété simplifié abroge tous les arrétés précédents et les unifit dans un arrété unique régissant les lois de la commune dès ce jour:
| Citation: | | Citation: | Il est INTERDIT sans autorisation de la mairie : - de vendre du poisson sur le marché - de vendre des fruits sur le marché |
| Citation: | La speculation est interdite et les achat sur le marché de Bourg doivent être fait dans le but de consommation. Il est par consequent interdit d'acheter un produit dans le but de la vendre plus cher en dégageant un profit. Tout manquement a cette rêgle entrainera des poursuites judiciaires envers le prévenu. |
| Citation: | Il est demandé aux non-résidants de passage en ville de prendre contact avec le maire si ils désirent faire des achats, dans un but commercial ou de constituer des réserves, ou des ventes, pour leur propre compte ou celui d'un mandataire. Toute tentative de destabilisation du marché conduira le prévenu au tribunal. |
| Citation: | La mairie affiche en permanence les prix de rachats ainsi que les prix conseillés aux vendeurs. Pour certaines denrées, elle fixe un prix maximum qui peut entrainer des poursuites judiciaires si ils ne sont pas respectés. |
| Citation: | Grille des salaires A RESPECTER SOUS PEINE DE PROCES : - Emploi à 0 de caractéristiques : 15 écus minimum - Emploi entre 1 et 14 de caractéristiques : 17 écus minimum - Emplo entre 15 et 19 de caractéristiques : 21 écus minimum |
| Citation: | Arrêté municipal concernant les Marchands ambulants
Tous Marchands ambulants de Duchés et villes voisines sera dans l obligation de déclarer sa présence et les marchandises en sa possession à la mairie , ainsi que les prix pratiqués . La mairie se donne le droit de refuser à ce qu un marchand ambulant etranger à la ville mette des marchandises en vente sur son propre marché.
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| Citation: | Filière Pain pour les démunis:
Le blé à 11 écus est exclusivement réservé aux meuniers participant à la filière. Tout achat a une autre fin conduira le préenu au tribunal. Tout meunier achetant des sacs de blé à 11 écus s'engage a fournir de la farine à 13 écus à un eboulanger de la filière. La farine à 13 écus est exclusivement réservée aux boulangers participants à la filière. Tout boulanger achetant de la farine a 13 écus, s'engage a en faire des miches de pain à 5.50 ecus. Le pain a 5.50 écus est exclusivement reservé aux vagabond avec une limite de 1 miche par vagabond et par jour. La mairie peut acheter les miches a 5.50 écus dans le but de les vendre dans la taverne municipale. |
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Ainsi parle le maire de Bourg ce 14/06/1456 |
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