valentine_e
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 |  Sujet: Ordre Honorifique du Duché de Savoie  Mar 18 Mai - 21:02 | |
| - Citation :
- Ordre Honorifique du
Duché de Savoie
Article Premier :
Par
Ordonnance de la Duchesse Evalea, en date du 6ème jour du mois de
Décembre de l'an de Grâce 1455, l'ordre honorifique de Savoie est
réviser afin de récompenser les femmes et les hommes ayant servi par
leur dévouement le duché de Savoie et y vivant lors de leur nomination.
La
demeure d'un ambassadeur est terre savoyarde où qu'elle se trouve.
La
décoration pourra être décernée aux villes de Savoie.
Article
II :
Les membres de l'Ordre sont divisés suivants deux
grades : Chevalier et Officier-Chevalier :
- Attribution à titre
militaire: à la demande du Capitaine ou du Connétable, ou sur initiative
du Duc/Duchesse, pour les actions dans le cadre de l'armée.
-
Attribution à titre civil: à la demande du Prévot, du Procureur, du
Chancelier ou du Commissaire au Commerce, ou sur initiative du
Duc/Duchesse, pour des actions de police, diplomatique, économique et de
gestion.
Article III :
Chaque
demande sera soumise au Duc/Duchesse qui procédera ou non au
décernement. Toute nomination sera notifiée avec indication des actes du
bénéficiaire, de la ou des personne(s) (nom et fonction) demandant
cette nomination et du Duc en exercice.
Si de nouveaux faits
viennent au crédit d'un décoré, le Grade d'Officier-Chevalier pourra lui
être attribué suivant la même procédure.
Les décorés se doivent
d’arborer le collier derrière leurs armes ainsi que la mention
correspondant à celui-ci : "Chevalier de l'Ordre honorifique de Savoie"
ou "Officier-Chevalier de l'Ordre honorifique de Savoie".
L’accession
au rang de Chevalier-Officier remplace celui de Chevalier.
Article
IV :
En cas de pouvoir illégal (issu d'une révolte)
aucune nomination, ni déchéance ne pourra être faite.
Article
V :
Les titres de Chevalier et d'Officier-Chevalier ne
sont pas transmissibles.
Article VI :
Si
l'un des décorés est reconnu coupable devant la Justice Impériale,
devant la Justice du Duché de Savoie, ou la Cour Martiale de l'Armée de
Savoie, d'acte entraînant le bannissement du duché ou de l'armée, ou
d'une peine de prison, il sera déchu de cette décoration. En cas
d’absence des terres savoyardes dudit reconnu coupable, il pourra être
procédé à sa destitution par contumace.
Toute personne arborant le
collier de Chevalier ou d'Officier-Chevalier sans y être par patente
habilitée sera poursuivie pour usurpation de titre (trouble à l'ordre
public).
Article VII
Les colliers
se présentent comme suit :
Les Chevaliers :
....................Militaire.........................................Civil
Les
Officiers Chevaliers :
....................Militaire.........................................Civil
Le
Grand Maître, alias Duc(hesse) de Savoie :
Fait à Chambéry le 6ème jour du mois de
Décembre de l'an de Grâce 1455
Evalea, Duchesse de Savoie
 - Citation :
- En
cas d'attribution, nous, Héraut de Savoie, nous tenons à la disposition
des décorés pour la réalisation du blasonnement.
A noter que tout le
monde peut porter un blason, même les rôturiers (blason familial).
N'hésitez
pas à nous contacter à la greffe de Savoie pour toute
demande ou question.
Lapinus de Cardaillac, Duc d'Ivrée, Héraut
de Savoie
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valentine_e
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Date d'inscription : 25/07/2008
| | Sujet: Re: Ordre Honorifique du Duché de Savoie Dim 6 Juin - 19:56 | |
| - Citation :
- Ordre Honorifique du
Duché de Savoie
Article Premier :
Par
Ordonnance du duc CthulhU501, en date du 30ème jour du mois de Mai de
l'an de Grâce 1456, l'ordre honorifique de Savoie est révisé afin de
récompenser les femmes et les hommes ayant servi par leur dévouement le
duché de Savoie et y vivant lors de leur nomination.
La demeure d'un
ambassadeur est terre savoyarde où qu'elle se trouve.
La décoration
pourra être décernée aux villes de Savoie.
Il est exprément reconnu
que l'Ordre Honorifique Savoyard est un ordre non noble.
Sa gestion
courante est confiée au héraut savoyard
Tout litige sera tranché par
le duc régnant ou le conseil (à la discrétion du duc de Savoie)
Article
II :
Les membres de l'Ordre sont divisés suivants deux
grades : Chevalier et Officier-Chevalier :
- Attribution à titre
militaire: à la demande du Capitaine ou du Connétable, ou sur initiative
du Duc/Duchesse, pour les actions dans le cadre de l'armée.
-
Attribution à titre civil: à la demande du Prévot, du Procureur, du
Chancelier ou du Commissaire au Commerce, ou sur initiative du
Duc/Duchesse, pour des actions de police, diplomatique, économique et de
gestion.
L'accession au grade d'officier-chevalier ne peut se
faire que pour les personnes détenant déjà le grade de chevalier.
Le
Grand Maître est le Duc de Savoie en exercice, les anciens Ducs
deviennent de plein droit Officier Chevalier du domaine choisit par leur
successeur.
Article III :
Chaque
demande sera soumise au Duc/Duchesse qui procédera ou non au
décernement. Toute nomination sera notifiée avec indication des actes du
bénéficiaire, de la ou des personne(s) (nom et fonction) demandant
cette nomination et du Duc en exercice.
Si de nouveaux faits
viennent au crédit d'un décoré, le Grade d'Officier-Chevalier pourra lui
être attribué suivant la même procédure.
Les décorés se doivent
d’arborer le collier derrière leurs armes ainsi que la mention
correspondant à celui-ci : "Chevalier de l'Ordre honorifique de Savoie"
ou "Officier-Chevalier de l'Ordre honorifique de Savoie".
L’accession
au rang de Chevalier-Officier remplace celui de Chevalier.
Article
IV :
En cas de pouvoir illégal (issu d'une révolte)
aucune nomination, ni déchéance ne pourra être faite.
Article
V :
Les titres de Chevalier et d'Officier-Chevalier ne
sont pas transmissibles.
Article VI :
Si
l'un des décorés est reconnu coupable devant la Justice Impériale,
devant la Justice du Duché de Savoie, ou la Cour Martiale de l'Armée de
Savoie, d'acte entraînant le bannissement du duché ou de l'armée, ou
d'une peine de prison, il sera déchu de cette décoration. En cas
d’absence des terres savoyardes dudit reconnu coupable, il pourra être
procédé à sa destitution par contumace.
Toute personne arborant le
collier de Chevalier ou d'Officier-Chevalier sans y être par patente
habilitée sera poursuivie pour usurpation de titre (trouble à l'ordre
public).
Article VII
Les colliers
se présentent comme suit :
Les Chevaliers :
Chevalier
Civil:
 
Chevalier Militaire:
 
Les Officiers Chevaliers :
Officier
Chevalier Civil:
 
Officier Chevalier Militaire:
 
Le Grand Maître, alias Duc(hesse) de
Savoie :
Fait à Chambéry le 30ème jour du mois de Mai
de l'an de Grâce 1456
CthulhU501, Duc de Savoie
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